Conditions générales d’utilisation (CGU)

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En utilisant le site atelieromori.com, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserves les présentes Conditions Générales d’Utilisation. De même, en utilisant le site, vous reconnaissez les clauses en matière de confidentialité du site. (voir ci-dessous chapitre « Sécurité et Confidentialité »).

Atelier Omori peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité. Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur.

Préambule

Dès que vous accédez à www.atelieromori.com, vous acceptez les conditions d’utilisation de ce dernier. Si vous ne les acceptez pas, nous vous demandons de quitter le site, de cesser toute utilisation et navigation sur ce dernier.

Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site atelieromori.com (voir la page « Politique de Confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à Atelier Omori sur ce site. Atelier Omori peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site atelieromori.com n’est pas destiné aux mineurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques… ) constitutifs du site atelieromori.com est la propriété exclusive d’Atelier Omori.

À l’exception des dérogations expressément prévues dans les Conditions Générales d’Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de la marque Atelier Omori sans accord express et préalable de l’Atelier Omori, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

Limitation de responsabilité

Atelier Omori ne pourra en aucun cas être tenu responsable vis-à-vis de vous ou d’un tiers de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire – ce qui inclut, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte -, résultant de votre utilisation du site ou de votre incapacité à l’utiliser. La présente limitation de responsabilité s’applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

Absence de garantie

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Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont écrites en français.

En cas de litige, conformément aux dispositions du règlement n° 44/2001 du 22 décembre 2000 :

– vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,

– Atelier Omori pourra saisir le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.

Atelier Omori se réserve le droit de requérir et d’obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.